Conditions générales de vente
Conditions contractuelles
Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation encadrent l’accès au site KyotoShop.fr, la création d’un compte, la passation des commandes, le paiement, la livraison, les précommandes, les retours et l’utilisation des services proposés.
Dernière mise à jour : 6 décembre 2025
En visitant KyotoShop.fr ou en achetant un produit, vous utilisez les services de Kyoto Shop et acceptez les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, ainsi que notre Politique de confidentialité et notre Politique de remboursement.
Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser le site ni les services proposés.
Article 1 – Accès au site et compte client
En utilisant les services, vous déclarez avoir atteint l’âge légal de la majorité dans votre pays de résidence et disposer de la capacité juridique nécessaire pour contracter.
Vous pouvez commander en créant un compte client ou en utilisant le parcours de commande invité. Vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour.
Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et des opérations réalisées depuis votre compte.
Article 2 – Produits
Les produits proposés sur KyotoShop.fr sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Les photographies sont illustratives et peuvent présenter de légères différences de couleur ou de rendu selon l’écran ou l’appareil utilisé.
Kyoto Shop peut modifier, remplacer ou retirer un produit sans préavis. Les offres restent valables dans la limite des stocks disponibles.
Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison sauf mention contraire. Les frais applicables sont affichés avant la validation définitive de la commande.
Kyoto Shop peut modifier ses prix à tout moment. Le prix applicable est celui affiché lors de la validation de la commande.
Article 4 – Commandes
Toute commande passée sur KyotoShop.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions. Le récapitulatif permet de vérifier les produits, les quantités et le prix total avant validation.
La commande devient définitive après :
- validation du paiement par l’établissement bancaire ou le prestataire de paiement ;
- envoi d’un e-mail de confirmation par Kyoto Shop.
Kyoto Shop peut refuser ou annuler une commande en cas de :
- litige en cours ou antérieur avec le client ;
- paiement refusé, incomplet ou non autorisé ;
- commande anormale, quantité inhabituelle ou suspicion de revente.
Article 5 – Paiement
Le règlement s’effectue au moyen des solutions proposées lors du passage en caisse, notamment par carte bancaire ou par les moyens fournis par Shopify Payments et les prestataires associés.
Le client s’engage à utiliser un moyen de paiement dont il est titulaire et à disposer des autorisations nécessaires. Les transactions sont sécurisées par les prestataires de paiement.
Article 6 – Livraison
Les zones desservies, les frais, les transporteurs et les délais sont détaillés dans notre Politique d’expédition.
Les délais annoncés sont indicatifs et peuvent varier selon la période, la destination ou le transporteur.
Le risque de perte ou de détérioration est transféré au client au moment de la remise physique du colis, sous réserve des dispositions légales impératives applicables au consommateur.
Article 7 – Rétractation, retours et remboursements
Les conditions de rétractation, de retour et de remboursement sont précisées dans notre Politique de remboursement.
Conformément à la réglementation applicable, le consommateur dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de la commande, sous réserve des exceptions légales et du respect des conditions de retour.
Article 8 – Précommandes
Certains articles sont proposés en précommande. Les dates de sortie, d’arrivée ou de livraison sont communiquées à titre indicatif par les fabricants ou les distributeurs et peuvent évoluer.
En cas d’annulation fournisseur ou d’indisponibilité définitive, Kyoto Shop proposera, selon la situation et le choix du client :
- le remboursement de l’article concerné ;
- ou un avoir utilisable sur la boutique.
Article 9 – Compte client et sécurité
Le client est responsable de l’utilisation de son compte et doit préserver la confidentialité de son mot de passe. Toute suspicion d’utilisation frauduleuse doit être signalée rapidement à contact@kyotoshop.fr.
Article 10 – Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles sont régis par notre Politique de confidentialité.
Article 11 – Propriété intellectuelle
Les textes, images, logos, visuels, photographies, graphismes et autres éléments du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent à Kyoto Shop ou à ses partenaires.
Toute reproduction, diffusion, exploitation ou utilisation non autorisée est interdite.
Article 12 – Utilisation du site
Le client s’engage à ne pas utiliser le site :
- à des fins illégales ou contraires aux lois et règlements ;
- pour perturber la sécurité ou le fonctionnement du site ;
- pour transmettre un contenu illicite, diffamatoire, offensant ou nuisible.
Article 13 – Responsabilité
Kyoto Shop ne peut être tenue responsable :
- des dommages indirects, immatériels ou imprévisibles ;
- des interruptions du site liées à un cas de force majeure ou à un prestataire extérieur ;
- des retards ou incidents directement imputables aux transporteurs.
Article 14 – Liens vers des sites tiers
Le site peut contenir des liens vers des services externes. Kyoto Shop n’exerce aucun contrôle sur leur contenu, leurs pratiques ou leurs conditions d’utilisation.
Article 15 – Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le litige pourra être porté devant les juridictions françaises compétentes, sous réserve des règles impératives de compétence applicables au consommateur.
Article 16 – Modification des conditions
Kyoto Shop peut modifier les présentes conditions à tout moment. La version applicable est celle publiée sur cette page à la date de la commande ou de l’utilisation du site.
Article 17 – Coordonnées
Pour toute question concernant les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, vous pouvez contacter Kyoto Shop.
Conditions de vente de figurines et produits manga sur KyotoShop.fr
Ces conditions précisent les règles applicables aux commandes de figurines, goodies, précommandes et produits dérivés manga et anime vendus sur KyotoShop.fr, notamment pour les prix, les paiements, la livraison, les retours et le service client.